Commune hors du commun

Toulouse
- Aussonne

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Samedi 19 mai 2012

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47/11 - Création de poste Adjoint d'Animation Principal de 2ème Classe - avancement de grade

48/11 - Centre de Gestion - convention d'aacès extranet carrières

49/11 - motion du Conseil Municipal demandant au Gouvernement de renoncer à l'amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

50/11 - Décision Modificative N°4

51/11 - Ecole Jules Ferry - Acquisition de mobilier - demande de subvention

52/11 - Mairie et salle N°2 - Acquisition de matériel - demande de subvention

53/11 - Crèches - Acquisition de matériel - demande de subvention

54/11 - CLAP'S - acquisition de mobilier - demande de subvention

55/11 - CTM - acquisition de matériel - demande de subvention

56/11 - CUGT - convention de fonds de concours - travaux d'assainissement pluvial Rues du 19 mars et Salut

57/11 - SDEHG - Rénovation des armoires coffrets forains espace des festivités - Réf: 03 AP 0207

58/11 - Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité - autorisation du Conseil Municipal

59/11 - Scolarisation hors commune de résidence - Montant de la participation pour l'année scolaire 2010-2011

60/11 - convention d'aide aux riverains de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac - projet d'avenant N°2 et annexe financière (cf. projet d'avenant N°2)

Mairie d'Aussonne - Place de la mairie - 31840 AUSSONNE - France - Tél. 05 62 13 47 20 - Fax 05 62 13 47 21 -