Mairie d'Aussonne

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Saturday 27 July 2024

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Affiché le 14/12/2022


 109-2022 INTERCOMMUNALITÉ – Chambre Régionale des Comptes – rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes de TM au titre des exercices 2020 et suivants
 108-2022 INTERCOMMUNALITÉ – Conférence Intercommunale du Logement - Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande et d’information aux demandeurs
 107-2022 INTERCOMMUNALITÉ – SDEHG – Rénovation de 12 armoires de commande d’éclairage public et installation de 39 horloges astronomiques – Réf. 3AT173
 106-2022 INTERCOMMUNALITÉ – SDEHG – Déplacement de 5 points lumineux – Réf. 3BU314
 105-2022 URBANISME – Cession de la parcelle C 1028- route de Daux
 104-2022 URBANISME – Convention avec Toulouse Métropole sur le service commun d’instruction des demandes d’autorisations

 103-2022 FINANCES – Attribution d’une aide financière complémentaire à la crèche associative Gros Câlin
 102-2022 FINANCES - Achat et travaux d’implantation d’un sanitaire public auto-nettoyant sur la zone de loisirs de la Vallée du Panariol – demande de subvention
 101-2022 FINANCES – Attribution de compensation suite à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges CLETC
 100-2022 FINANCES - Collecte des déchets alimentaires issus de la restauration collective - adoption d'une convention de groupement de commandes
 99-2022 PERSONNEL - Recensement de la population 2023 - Recrutement de vacataires et fixation de la rémunération afférente
 98-2022 PERSONNEL – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel R.I.F.S.E.E.P
 97-2022 PERSONNEL – Participation à la mise en concurrence organisée par le CDG31 relative à la protection sociale complémentaire à effet du 1er janvier 2024
 96-2022 PERSONNEL – Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
 95-2022 PERSONNEL – Création de poste – Service Police Municipale
 94-2022 PERSONNEL – Création de poste suite à augmentation de la durée hebdomadaire de service –Service Entretien des bâtiments
 93-2022 PERSONNEL – Création de poste suite à augmentation de la durée hebdomadaire de service – Service Enfance-Jeunesse
 92-2022 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Règlement Intérieur de la Médiathèque

Affiché le 20/10/2022

 91-2022 INTERCOMMUNALITÉ – TOULOUSE METROPOLE – Conseil en Energie Partagé – convention de prestation de service
 90-2022 FINANCES – Décision Modificative N°1-2022 - Annule et remplace la délibération n°78-2022 du 14-09-2022
 89-2022 FINANCES - Appui à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de concertations - adoption d'une convention de groupement de commandes
 88-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Convention de partenariat entre la commune d’Aussonne et le collège Germaine Tillion
 87-2022 PERSONNEL - création de poste service Education
 86-2022 PERSONNEL - création de poste service surveillance de la voie publique
 85-2022 PERSONNEL - création de poste service petite enfance

Affiché le 16/09/2022

 84-2022 INTERCOMMUNALITÉ – SDEHG – Remplacement de l’éclairage chemin du Bac suite au rapport de non réparabilité PL n°688 dossier 03BU251
 83-2022 URBANISME –Charte de la qualité urbaine à Aussonne – révision N°1
 82-2022 FINANCES – Expérimentation d’une solution de participation numérique mutualisée - approbation d’une convention de prestations
 81-2022 FINANCES – Achat de masques - adoption d'une convention de groupement de commandes
 80-2022 FINANCES – Achat de produits d’entretien – adoption d’une convention de groupement de commandes
 79-2022 FINANCES – Instauration d’un tarif de perte ou de dégradation des badges d’accès aux bâtiments communaux
 78-2022 FINANCES - Décision modificative n°1- apurement du compte 1069 dans le cadre du changement de nomenclature comptable- passage à la nomenclature M57
 77-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Convention mise à disposition d’un environnement numérique de travail ENT-école – Année scolaire 2022-2023
 76-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Clap’s – Convention d’accueil des enfants de l’Institut Médico-Éducatif d’Aussonne
 75-2022 PERSONNEL – Mise à jour de la délibération relative au temps de travail des agents de la commune d’Aussonne suite à observations du contrôle de légalité
 74-2022 CONSEIL MUNICIPAL – Indemnités de fonction des Elus

Affiché le 05/07/2022

 73-2022 INTERCOMMUNALITÉ – SDEHG – Transfert de propriété des radars pédagogiques posés par le SDEHG
 72-2022 INTERCOMMUNALITÉ – SDEHG – Pose d’une horloge astronomique – commande P2 Peyrelong 3 dossier 3BU259
 71-2022 FINANCES - Protocole transactionnel SAVE
 70-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Projet Educatif Du Territoire PEDT – Autorisation du Conseil Municipal
 69-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlements Intérieurs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement ALSH Elémentaire ALSONA et Maternel LA FARANDOLE
 68-2022 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlements Intérieurs des Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole ALAE Jules Ferry et Louise Michel
 67-2022 PERSONNEL – Création de poste - Chargé(e) de Coopération Convention Territoriale Globale
 66-2022 PERSONNEL – Création de poste - service Finances
 65-2022 ADMINISTRATION GENERALE – Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2023
 64-2022 ADMINISTRATION GENERALE – SDIS 31 – Convention de mise à disposition du domaine public au profit du SDIS à titre gratuit
 63-2022 ADMINISTRATION GENERALE – Recensement de la population – Autorisation du Conseil Municipal
 62-2022 ADMINISTRATION GENERALE – Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Haute-Garonne - Charte de soutien à l’artisanat de proximité