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ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL N°TC 029-23

• Pétitionnaire : Thomas et Danizan
• Lieux : Route de Cornebarrieu.
• Nature : Voirie, aménagement de sécurité et d'accessibilité-Voirie, création de piste cyclable. Création d'une piste cyclable.
• Période : Du 05/06/2023 au 28/10/2023
• Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux-Occupation d'une file-Occupation du trottoir-Occupation du domaine public de 09h00 à 16h00. Alternat.

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 052-23

• Pétitionnaire : ARAN
• Lieux : Devant le garage donnant rue de l’église
• Nature : Stationnement diverses entreprises
• Période : du 04/07/2023  au 29/09/2023 de 7h à 18h

ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL  N°TC 045-23

• Pétitionnaire : EXEDRA Midi-Pyrénées / EIFFAGE / SPIE BATIGNOLES / CITILIUM / PETILLOT / 3S EQUIPEMENT ROUTIER-TLS
• Lieux : Rue Henri Perrier
• Nature : Tous intervenants, sondage. Voirie-Aménagement d’espace vert-Voirie, aménagement de sécurité et d’accessibilité. Création de deux plateformes.
• Période : Du 07/07/2023 au 22/10/2023

Occupation d’une file - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux- Occupation  du trottoir. Occupation de la contre allée.

ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL  N°TC 051-23

• Pétitionnaire : SETOM
• Lieux : Route du château d’eau
• Nature : Eau potable – Création ou modification de branchement – Déplacement du poteau incendie
• Période : Du 25/09/2023 au 29/09/2023

Occupation d’une file - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux- Occupation  du trottoir.

Alternat.

ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL  N°TC 052-23

• Pétitionnaire : Thomas et Danizan
• Lieux : Route du château d’eau
• Nature : Voirie – Création de passage bateau – Création d’accès pour la clinique vétérinaire.
• Période : Du 27/09/2023 au 06/10/2023

Occupation d’une file - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux- Occupation  du domaine public de 9h à 16h.

Alternat.

ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL  N°TC 053-23

• Pétitionnaire : GTPL
• Lieux : Fermeture de la section giratoire G1bis/Giratoire G3 deux sens avec giratoire G2 en service.
• Nature : Voirie – Balayage mécanisé.
• Période : Du 04/10/2023 au 05/10/2023

Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 073-23

• Pétitionnaire : CIRCET GOLBEY
• Lieux : Route de Merville.
• Nature : Nacelle.
• Période : Du 13/10/2023 à partir de 13h jusqu’à 16h

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 074-23

• Pétitionnaire : GART
• Lieux : Espace vert à l’arrière du 36 lotissement du bois de Paucy.
• Nature : Camion de livraison.
• Période : Du 25/09/2023 au 25//10/2023

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 075-23

• Pétitionnaire : SAS Henri GASPAROTTO
• Lieux : 9 route du château d’eau.
• Nature : Echafaudage.
• Période : Du 26/09/2023 au 9/10/2023

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 076-23

• Pétitionnaire : ARAN
• Lieux : 288 avenue de la République
• Nature : Stationnement diverses entreprises
• Période : Du 01/10/2023 au 30/10/2023 de 7h à 18h

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 077-23

• Pétitionnaire : CIRCET / BOUYGUES TELECOM
• Lieux : 10 avenue de la République
• Nature : Intervention sur une plaque télécom
• Période : Du 16/10/2023 - 7h au 16/10/2023 - 18h

Alternant – Circulation limitée à 30km

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 078-23

• Pétitionnaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – RESEAU MOBILE
• Lieux : avenue de la République – route de Cornebarrieu – route de Mondonville – Chemin du castelet – chemin de las Graos
• Nature : Ouverture des chambres télécom pour changement d’étiquettes (nommage câbles)
• Période : Du 02/10/2023 - 7h au 17/10/2023 - 18h

ARRETE D’UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC N°UT 079-23

• Pétitionnaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – RESEAU MOBILE
• Lieux : avenue de la République – route de Cornebarrieu – route de Mondonville – Chemin du castelet – chemin de las Graos
• Nature : Ouverture des chambres télécom pour changement d’étiquettes (nommage câbles)
• Période : Du 02/10/2023 - 7h au 4/10/2023 - 18h

ARRETE TEMPORAIRE MUNICIPAL  N°TC 054-23

• Pétitionnaire : INEO SUEZ
• Lieux : Route de Cornebarrieu dans la section entre le n°1399 et le n°1559 – 3 branchements
• Nature : Gaz – création ou modification de branchement – Intervention à la demande de Toulouse Métropole pour la rehausse de coffret gaz pour la pose d’une piste cyclable
• Période : Du 23/10/2023 au 03/11/2023

Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux – Occupation d’une file – Occupation du trottoir – Occupation du domaine public de 9h à 16h. Alternat

ARRETE MUNICIPAL N° 28/2023 PORTANT EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE D’AUSSONNE

Il est instauré dans la commune d’Aussonne une extinction partielle de l’éclairage public dans les zones définies ci-dessous :

• Route de Mondonville
• Chemin du Brana d'En Naout + stade
• Lotissement des Chênes
• Route de Merville
• Lotissement les Genêts
• Rue des Vignes
• Chemin de Vignaux
• Avenue de la République
• Rue Aristide Berges
• Route de Seilh
• Lotissement les Épicéas
• Lotissement le Clos les Tournesols
• Rue des Pyrénées
• Passage du Verger
• Allée Lucie Aubrac
• Impasse des Sorbiers
• Chemin de l'Enseigure
• Chemin de Payolo
• Chemin du Castelet
• Chemin du Brana d’en Bas
• Chemin de Laubarède
• Chemin de Beauregard
• Lotissement de Beauregard
• Impasse des Palombières
• Chemin de la Planette
• Lotissement le Pré Vert
• Lotissement Camis Sud
• Impasse de la Plaine
• Lotissement le Village
• Lotissement du Lac
• Lotissement le Petit Parc
• Chemin de Lagassine
• Lotissement des Agassines
• Impasse de Grésines
• Chemin de Grésines
• Rue Claude Nougaro
• Route du Château d’Eau
• Chemin de Las Cartounados
• Lotissement Las Planos
• Chemin de Magasset
• Lotissement Téolario
• Rue de l’Ormeau – Domaine de l’Ormeau
• Impasse Bellevue
• Impasse Carbounel
• Chemin de Lancefoc
• Chemin de Vieil Casat
• Chemin de l’Enseigure
• Lotissement le Bois de Paucy
• Rue Saint-Cyr
• Route de Daux
• Rue Gascogne
• Place du Béarn

L’éclairage public sera éteint de 23h00 à 5H00 tous les jours à compter du mois de juin 2023. Cette mesure est permanente.