Commune hors du commun

Toulouse
- Aussonne

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Samedi 19 mai 2012

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Les délibérations

27/11 - PERSONNEL- Convention de mise à disposition entre la Commune d'Aussonne et la Commune de Saverdun

28/11 - PERSONNEL- Répartition des personnels affectés à la compétence " Création et gestion des services ou participation à des actions destinés à compléter, diversifier et renforcer les aides apportées aux personnes en recherche d'emploi et aux entreprises qui souhaitent recruter" à la suite de la restitution par le Syndicat de cette compétence aux communes membres

29/11 - PERSONNEL-Création de poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe

30/11 - PERSONNEL- Création de poste d'Agent de Maîtrise

31/11 - Attribution 2011 de subvention de fonctionnement et exceptionnelles aux associations

32/11 - Attribution de subvention exceptionnelle

33/11 - Acquisition de mobilier pour les écoles-Demande de subvention au Conseil Général

34/11 - Acquisition de matériel pour le CTM-Demande de subvention au Conseil Général

35/11 - Skate-Park et City-Park-Demande de subvention au Conseil Général

36/11 - Décision Modificative Budgétaire N°1

37/11 - SITPA-extension du périmètre

38/11 - Convention de transfert Autorisation Droit des Sols

39/11 - Centres de loisirs-Fixation des tarifs mini-séjours été 2011

40/11 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

41/11 - Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable-PADD et débat

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