Commune hors du commun

Toulouse
- Aussonne

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Sunday 19 May 2024

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52/2018- CONSEIL MUNICIPAL - Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail prévu par l'article L3132-26 du Code du Travail: position de la commune

53/2018 - PERSONNEL - Délibération de principe pour la création d'un contrat de remplacement temporaire

54/2018 - PERSONNEL - Création de poste suite à concours

55/2018 - PERSONNEL - Création de poste

56/2018 - PERSONNEL - Créations de postes au titre de la promotion interne

57/2018 - ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficultés (RASED) - demande de subvention au Conseil Départemental

58/2018 - FINANCES - VIE ASSOCIATIVE - Demandes de subventions exceptionnelles

59/2018 - FINANCES - Convention de mise à disposition d'un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel, passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP

60/2018 - FINANCES - Décision Modificative N°02/2018

61/2018 - FINANCES - Ecole de Musique et de Danse (EMDA) - Demande de prêt

62/2018 - INTERCOMMUNALITE - Compétences de la Métropole: transfert d'une compétence facultative supplémentaire en matière d'enseignement professionnel des arts du cirque

Mairie d'Aussonne - Place de la mairie - 31840 AUSSONNE - France - Tél. 05 62 13 47 20 - Fax 05 62 13 47 21 -